Mentions légales
Coordonnées
Arqana Trot
32 Avenue Hocquart de Turtot
14800 DEAUVILLE
SIRET : 31622424500050
RCS : Lisieux B 316 224 245
Capital social : 202.753,77 €
Immatriculation : 11/07/1979
Téléphone : 02 31 81 81 00
E-mail : info@arqana-trot.com
Le présent site est la propriété d'Arqana Trot.
Directeur de la publication : M. Hugues ROUSSEAU
Droit d'auteur et de marque
Tous les contenus présents sur le site www.arqana-trot.com sont régis par le droit d'auteur dont Arqana Trot est propriétaire. Ils ne peuvent pas être reproduits, exploités en totalité ou partiellement sans l'accord écrit d'Arqana Trot.
Toute diffusion ou utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite. Toutes les photos, images, cartes, police sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Ce sont de ce fait des oeuvres protégées par la législation française. Arqana Trot en est propriétaire exclusif, il est de ce fait interdit de les dupliquer ou de les utiliser.
La dénomination Arqana Trot, son logo, ses codes couleurs sont une marque déposée par Arqana Trot. Toute modification, utilisation et reproduction ne peuvent être faites qu'avec l'accord écrit de Arqana Trot sans quoi de tels agissements sont assimilés à de la contrefaçon.
Conception et réalisation : Studionet
Hébergement : OVH - SAS au capital de 10 000 000 € Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Commission Nationale Informatique et Libertés
Le site www.arqana-trot.com a fait l'objet d'une demande d'avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l'Acte Réglementaire, envoyez un mail à info@arqana-trot.com.
Le site www.arqana-trot.com peut être amené à demander à l'internaute de laisser ses coordonnées (pour recevoir la newsletter, formulaire de contact, etc.). Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire de ce formulaire est toujours signalé.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à info@arqana-trot.com.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Arqana Trot ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Arqana Trot n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Arqana Trot se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. Arqana Trot ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.