Processus de vente
1. Inscrire un cheval
Pour cela, il vous suffit de remplir un bordereau d’inscription en ligne ou de le télécharger pour nous le retourner par fax au 02.31.81.81.23 ou par email à info@arqana-trot.com. Pour tout renseignement sur les inscriptions ou demande de bordereaux d’inscription, nous vous invitions à nous contacter par email, fax ou par téléphone au 02.31.81.81.00.
L’inscription en ligne et les bordereaux à télécharger sont accessibles ici.
Retrouvez le descriptif de nos ventes ici.
Une fois votre cheval inscrit, le service commercial d’ARQANA TROT se déplace pour apprécier sa conformation et déterminer la vente ou le jour de vente le mieux adapté à son profil.
Lors de l’inspection de vos chevaux
Sur le bordereau d’inscription, n’oubliez pas de préciser le lieu où sera visible votre cheval lors de la visite de nos commerciaux.
La prise de rendez-vous
Un rendez-vous sera pris avec vous au minimum une semaine avant la visite. Les visites sont soumises à un planning chargé qu’il est impératif de respecter.
Un récapitulatif des formalités pour préparer votre cheval vous sera adressé avant les ventes. Merci de faire suivre les consignes à la personne en charge de sa préparation. Veillez également à nous informer de tous les changements intervenants entre le moment où vous inscrivez le cheval et le jour de la vente (castration, poulinière vide, ou re-saillie, naissance...).
Obligatoire pour tous les chevaux :
Tous les chevaux doivent être accompagnés des documents suivants :
- Le livret signalétique à jour de vaccination et validé
- La carte de propriété ou certificat de vente si la carte est dématérialisée
- Le résultat d'un test de coggins daté de moins d'un mois avant la date de la vente (ce résultat devra nous parvenir par mail, fax ou courrier au plus tard le jour de la vente)
- Un certificat sanitaire de bonne santé daté de moins de 8 jours avant la vente (A télécharger)
Nous vous rappelons que tous les chevaux doivent êtres pucés.
Consultez la liste des documents à fournir en fonction du type de lot présenté
Mandat de vente
Vous recevez un mandat de vente à nous retourner en veillant à bien compléter les noms et parts respectives de propriété dans le cas d’associations de propriétaires, le régime de TVA ainsi que le mode de règlement souhaité. Il est recommandé de joindre un RIB pour tout paiement par virement bancaire.
Téléchargez ici le mandat de vente
4. S’informer sur les conditions de ventes
Pour consulter les Conditions de Ventes d’ARQANA TROT cliquez ici.
Nous attirons notamment votre attention sur les conditions suivantes :
- Les renseignements, documents et garanties à apporter par le vendeur, soit les articles 4, 6 et 7
- Les cas d’absence, soit l’article 5
- Les obligations diverses du vendeur, soit l’article 8
- La question de la responsabilité en cas de dommages causés à ou par l’animal, soit l’article 10
5. Règlement, frais de vente ou de rachat
Règlement
ARQANA règlera chaque cheval vendu, après réception du paiement correspondant par l'acheteur le 30e JOUR OUVRABLE non-compris le jour de la vente et en outre garantit au vendeur la totalité du règlement de chaque animal vendu le 45e jour suivant celui de la vente.
Consultez les Conditions Générales de Ventes pour connaître les conditions de règlement (article 13).
Frais de vente ou de rachat
- Les frais de vente de 3% HT (TVA 10 % ou 20 % selon le produit en sus) et les droits d’inscription (droits fixes TVA 20 % en sus) figurent sur le bordereau afférent à chaque vacation. Ils viennent en déduction du prix de vente.
- En cas de rachat, les frais sont de 3 % HT (TVA 10 % ou 20 % selon le produit en sus) calculés sur le prix de la dernière adjudication et les droits d’inscription sont dus à ARQANA.
